Marque enregistrée - Marque en vigueur

Q SIGD-Q SYSTEME INFORMATION GEOGRAPHIQUE DYNAMIQUE- QUINTERNAIRE QUINTERNAIRE EDITION
M. JEAN CLAUDE ALLAMELLE

Numéro de dépôt :
4301155
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
Q SIGD-Q SYSTEME INFORMATION GEOGRAPHIQUE DYNAMIQUE- QUINTERNAIRE QUINTERNAIRE EDITION de JEAN CLAUDE ALLAMELLE

Présentation de la marque Q SIGD-Q SYSTEME INFORMATION GEOGRAPHIQUE DYNAMIQUE- QUINTERNAIRE QUINTERNAIRE EDITION

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par monsieur JEAN CLAUDE ALLAMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q SIGD-Q SYSTEME INFORMATION GEOGRAPHIQUE DYNAMIQUE- QUINTERNAIRE QUINTERNAIRE EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur JEAN CLAUDE ALLAMELLE domicilié(e) 6 rue de la vinaigrerie - 97121 - Anse Bertrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN CLAUDE ALLAMELLE domicilié(e) 6 rue de la vinaigrerie - 97121 - ANSE-BERTRAND - France.

La marque Q SIGD-Q SYSTEME INFORMATION GEOGRAPHIQUE DYNAMIQUE- QUINTERNAIRE QUINTERNAIRE EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q SIGD-Q SYSTEME INFORMATION GEOGRAPHIQUE DYNAMIQUE- QUINTERNAIRE QUINTERNAIRE EDITION arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

JEAN CLAUDE ALLAMELLE a également déposé les autres marques suivantes : Q SOLUTIONS ASYMETRIQUES QUINTERNAIRE EDITIONS ERUDITE LIFE , Q QUINTERNAIRE CANAL SCIENCES LES REVELATIONS DE L ASYMETRIE QUINTERNAIRE EDITIONS Q CQADSG , MOELLE DE LA CONNAISSANCE SCIENCES MOONSHOT SOLUTIONS ASYMETRIQUES QUINTERNAIRE EDITIONS ERUDITE LIFE , Q TERRE MOONSHOT LABORATOIRE CQADSG CENTRE QUINTERNAIRE D ANALYSE DE DONNEES SCIENTIFIQUES ET GEODESIQUES SIGDQ ERUDITE CONTENUS QUINTERNAIRE , MEMORIAL OF LIFE MEMORIAL QUINTERNAIRE DE LA VIE


M. JEAN CLAUDE ALLAMELLE - 6 rue de la vinaigrerie - 97121 - Anse Bertrand - France


M. JEAN CLAUDE ALLAMELLE - 6 rue de la vinaigrerie - 97121 - ANSE-BERTRAND - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.